Assemblée communale du 03.05.2023
- Procès-verbal de l'assemblée
- Présentation du point 2, décompte STEP
- Présentation du point 3, décompte cuisine halle des fêtes de Courtemaîche
- Présentation du point 4, achat parcelle n°1915, ban de Buix
Assemblée communale du 04.07.2023
Assemblée communale du 12.10.2023
- Procès-verbal de l'assemblée
- Présentation du point 3, compteurs d'eau
- Présentation du point 4, places de jeux
- Présentation du point 5, cimetière Buix
Assemblée communale du 19.12. 2023
- Procès-verbal de l'assemblée
- Présentation du point 2, Présentation règlement et Règlement RAEP
- Présentation du point 3, Présentation règlement règlement et Règlement RETE
- Présentation du point 4, Présentation zones 30 km/h
- Présentation des point 5), 6) et 7), Modification des actes de classification
- Présentation du point 8, Budget 2024
